Accueil :: A propos de Matelli :: Mentions légales

Mentions légales

Les informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, MATELLI n’est  ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, MATELLI n’est responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations ou de leur utilisation.

Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. MATELLI décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations.

En aucun cas, MATELLI ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, MATELLI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.


Propriété Intellectuelle

Droits d'auteur


Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de MATELLI et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

Signes distinctifs


Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web  sont la propriété de MATELLI. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de MATELLI.

 

Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la Direction de la Communication de MATELLI pour vous permettre de profiter de nos services.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, adressez-vous à :

MATELLI SARL

59 rue des Petits Champs

75001 PARIS
FRANCE

 

Engagement de l'utilisateur

Chaque visiteur du site MATELLI qui fournit des informations à MATELLI, consent à MATELLI l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise MATELLI à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Liens hypertexte

MATELLI décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web MATELLI en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.


Réalisation du site

Conception & design : MATELLI SARL


Conception technique & développement : MATELLI SARL

Société éditrice du site


MATELLI SARL

RCS Paris

Siret: 504 609 629 00028

59 rue des Petits Champs

75001 PARIS

FRANCE